Marque renouvelée - Marque en non vigueur

2003
Monsieur Jacques MARIONNET, 21, route de Courmemin

Numéro de dépôt :
1643422
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque 2003

Déposée le 7 décembre 1990 par monsieur Jacques MARIONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques MARIONNET domicilié(e) 41230 SOINGS-EN-SOLOGNE (dossier no 2183525) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2183525) - France.

La marque 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2003 est expirée depuis le 7 décembre 2010.

Jacques MARIONNET a également déposé les autres marques suivantes : JM , JACQUES MARIONNET , ALEXANDRE MARIONNET , JACQUES MARIONNET IBERICA , MARIOTT , MANILLE , MAESTRO , VIVAROSA JM


Monsieur Jacques MARIONNET, 21, route de Courmemin - 41230 SOINGS-EN-SOLOGNE (dossier no 2183525) - France


APPLIMA S.A - (dossier no 2183525) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183525 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

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