2003
Présentation de la marque 2003
Déposée le 7 décembre 1990 par monsieur Jacques MARIONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2003 est expirée depuis le 7 décembre 2010.
Jacques MARIONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183525 - Publication au BOPI 2000-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29